Règlement intérieur et sécurité
Le respect du règlement intérieur des transports scolaires est une obligation. Pour le confort et la sécurité de tous, à proximité des arrêts et à bord des bus scolaires, quelques règles de bonne conduite s’imposent pour les familles et les élèves.
Responsabilités
Du domicile à l’arrêt de bus
Le parcours entre le domicile et le point d’arrêt, incluant le transport jusqu’à l’arrêt ainsi que la surveillance jusqu’à la montée ou la descente dans le car, est de la responsabilité des parents, aussi bien sur le trajet aller que retour.
Les familles s’assurent que leur enfant soit présent à l’arrêt de bus 5 minutes avant l’heure du départ avec sa carte de bus. Les enfants doivent respecter les consignes à bord, tel que le port de la ceinture de sécurité.
Le saviez-vous ?
Conformément aux articles R412-1 et R412-2 du code de la route, le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour TOUS, dans les véhicules de transport en commun.
A l’arrêt
Les bons comportements à l’arrêt
Les arrêts de bus étant majoritairement à proximité des routes, il convient d’adopter les bonnes pratiques pour éviter tout risque d’accident.
Selon la période de l’année, que ce soit au départ ou à l’arrivée du bus, il peut faire nuit et l’éclairage est souvent limité en zone rurale notamment.
Aussi, les élèves doivent respecter les règles suivantes :
- Être visible (idéalement porter un gilet fluo) et marcher sur les trottoirs ou les bas-côtés.
- À l’arrêt de départ, attendre calmement le bus et s’approcher uniquement quand le bus est arrêté, portes ouvertes.
- Attendre son tour pour monter, saluer le conducteur, valider ou présenter son titre de transport. En cas d’oubli de la carte de bus, l’élève présente au conducteur son carnet de correspondance ou une pièce d’identité.
- S’installer, placer son sac sous le siège et attacher sa ceinture de sécurité.
- A la descente du bus, s’assurer de ne rien oublier à bord et rejoindre la sortie dans le calme.
- Une fois à l’extérieur, attendre systématiquement que le bus soit parti et que la voie soit dégagée pour traverser sans danger.
Rappel : la carte de bus est strictement personnelle et est obligatoire à bord. Elle est valable pour une ligne et des horaires définis lors de l’inscription. L’élève ne doit pas emprunter un autre circuit scolaire sous peine de se voir refuser l’accès.
Pendant le trajet
Les bonnes pratiques à bord
La conduite nécessite une certaine concentration.
Pour ne pas perturber le conducteur et les compagnons de route, il faut rester assis et boucler sa ceinture pendant tout le trajet.
Les discussions sont possibles mais sans crier, la musique s’écoute avec des écouteurs et il faut attendre d’être descendu du bus pour passer des appels vocaux (sauf urgence).
Laisser l’accès au couloir central libre pour faciliter la sortie du bus si une évacuation d’urgence est nécessaire.
A bord, du bus, il est interdit de :
- toucher les poignées, serrures ou dispositif d’ouverture des portes.
- fumer, vapoter, manger, boire ou consommer de l’alcool.
Un élève qui ne respecte pas le règlement intérieur s’expose à des sanctions pouvant aller de l’avertissement à l’exclusion jusqu’à la fin de l’année.
Carte perdue
En cas de perte de carte scolaire :
Il est possible de faire une demande pour établir un duplicata, selon le secteur dont dépend votre enfant :